Politique Documentaire de Libre Accès
En tant qu'organisme sans but lucratif concourant à la cohésion républicaine et à l'élévation culturelle, AEPHANEMER PRODUCTIONS adhère sans réserve aux principes de l'Open Data et du libre accès à l'information administrative.
L'ensemble de nos rapports d'activité, délibérations statutaires, grilles d'audit acoustique et états financiers sont mis à disposition des citoyens, des universitaires et des administrations sous licence d'intérêt général. Toute personne physique ou morale peut consulter et reproduire ces documents à des fins d'information civique ou de recherche scientifique, à l'exclusion de toute exploitation lucrative.
Catalogue des Documents Publics Disponibles (Exercice 2026)
| Titre du Document | Période / Année | Format & Volume | Objet & Synthèse | Statut d'Accès |
|---|---|---|---|---|
| Rapport Moral & d'Activité 2025-2026 | Exercice clos 2025 / Jalons 2026 | PDF • 48 pages | Bilan complet des interventions, des 520+ bénéficiaires et des 3 200 h de bénévolat | ACCÈS LIBRE |
| Grand Livre Financier & Compte de Résultat | Année civile 2025 | PDF • 18 pages | Comptabilité analytique certifiée par la commission de surveillance interne | ACCÈS LIBRE |
| Monographie : Éco-Acoustique en Milieu Urbain | Édition Juin 2026 | PDF • 64 pages | Guide méthodologique de limitation sonore et préservation des habitats faunistiques | ACCÈS LIBRE |
| Inventaire des Fonds Phonographiques Occitans | Actualisation 2026 | PDF • 32 pages | Catalogue raisonné des 400 bandes numérisées et notices historiques | ACCÈS LIBRE |
| Protocole d'Audit & Grille d'Évaluation 2026 | Campagne 2026 | PDF • 22 pages | Critères objectifs de mesure de l'utilité publique et de l'impact territorial | ACCÈS LIBRE |
Synthèse Budgétaire Simplifiée (Grand Livre 2025-2026)
La gestion financière de notre association est guidée par le principe de sobriété et d'autofinancement non lucratif. Les charges d'exploitation sont strictement cantonnées aux nécessités de fonctionnement matériel :
- Maintenance et acquisition de matériel audio : 46 % des ressources (microphones, câbles, consoles).
- Assurances responsabilité civile & sécurité des rassemblements : 24 % des ressources.
- Frais de déplacement logistique & carburant (remboursement au réel) : 15 % des ressources.
- Fournitures administratives & hébergement documentaire Hostinger : 10 % des ressources.
- Fonds de prévoyance et réserve statutaire d'urgence : 5 % des ressources.
Engagement Impératif de Réinvestissement
Le trésorier et l'ensemble des administrateurs rappellent que l'association ne poursuit aucun but lucratif :
Chaque rapport financier détaillé peut être adressé par voie postale ou électronique sur simple demande motivée transmise à notre secrétariat.
Comment Obtenir les Formats Imprimés ou Numériques Intégraux
Les versions papier des publications sont remises à titre gracieux aux bibliothèques, aux maisons de quartier toulousaines et aux adhérents lors de l'assemblée générale annuelle. Pour obtenir les fichiers haute définition avec annexes brutes (fichiers audio de mesure WAV, tables de données CSV), nous vous invitons à formaliser votre demande auprès du secrétariat général.